par Mathieu 
Dans la culture des meules occitanes, nous observons deux principes fondamentaux : Privilégier l’authenticité au maximum
Respecter scrupuleusement les normes légales en possédant une carte grise et une assurance en règle
C’est pour cela que j’ai décidé de vous écrire ma méthode qui a permis d’immatriculer une bonne vingtaine de véhicule sans retour de l’ANTS !
Les prérequis
Pour immatriculer votre cyclomoteur sans retour incessant de France Titres (anciennement ANTS) vous aurez besoin :
– D’avoir identifié le modèle de votre mobylette –> Exemple Motobecane AV88
– Le numéro de cadre de votre mobylette
– Une photo 3/4 avant de votre mobylette
– Une photo 3/4 arrière de votre mobylette
– Une photo de votre plaque des mines est requise si vous en possédez une
– Le numéro moteur de votre mobylette
– Permis en cours de validité recto / verso
– Justificatif de domicile (téléphone, eau ou électricité) de moins de 6 mois
– Certificat des mines de votre mobylette (trouvable ici lesmordusdugalet.free.fr sinon faire une demande en concession)
– Une assurance fournissant un document ou figure votre numéro de cadre, marque et modèle de la mobylette à assurer (Chez les meules occitanes, nous vous conseillons assurancesclavel.com)
– Une déclaration sur l’honneur que vous êtes bien le propriétaire de la mobylette
Je soussigné, [Votre nom] [Votre prénom], né le [Votre date de naissance] à [Votre lieu de naissance], déclare sur l’honneur etre le proprietaire de la [Marque] [Modele] portant les numéros de cadre [votre numéro de cadre] et de moteur [votre numéro moteur].
[Signature]
Date: [Date de la déclaration]
– Un contrôle technique, mais /!\ le contrôle technique peut être en contre visite, l’important est d’avoir un passage au CT !
La liste paraît longue, mais finalement presque tous ces documents sont déjà en votre possession. Je vous conseille donc de réunir ces informations dans un dossier sur votre ordinateur avant de passer à la suite.
Préparer ses documents
Comme vous le savez peut-être, France Titres (anciennement ANTS) et un site très moderne (ce n’est pas vrai ! 😄) et de ce fait n’accepte pas les fichiers de plus de 1mo. Pour cela, je vous conseille de scanner vos documents avec moins de qualité et de privilégier le jpg/jpeg (pour vos photos notamment). Pour ce qui est des PDF vous pouvez réduire leur taille avec le site https://www.ilovepdf.com/fr/compresser_pdf
Étape par étape
- Identification sur le site France Titres (anciennement ANTS)
Je vous conseille d’utiliser la connexion via « France connect » avec un des comptes suivants du futur propriétaire (impots.gouv.fr ou ameli.fr) - Sélectionner Immatriculation
- Sélectionner Faire une autre demande
- Dans la liste, déroulé « Immatriculer pour la première fois un véhicule en France » puis sélectionner comme sur la capture d’écran ci-dessous.
- Vous y êtes bientôt ! Une petite phrase sympathique pour la personne qui va traiter la demande, cela fait toujours plaisir.
- Saisissez votre numéro de cadre même s’il ne fait pas 17 caractères
- Ici, vous saisissez vos informations personnelles
- Vous pouvez même ajouter Mme ou Mr ! Mais attention, si vous rajoutez un cotitulaire, il faudra rajouter le permis de celui-ci !
- Évident que c’est sans location
- Une des étapes les plus importantes, si ce n’est la plus importante.
Un rouge, les documents à ne pas fournir, le contrôleur s’en charge lui-même
En vert, les documents à fournir
Pour tous les autres documents qui ne sont pas demandés par l’ANTS les rajouter dans « Autre ».
- Dernière étape, renseigner vos coordonnées pour être informé du suivi du dossier
- Vous avez terminé, en fonction du département, compter 4 à 12 semaines pour obtenir le résultat du dossier qui si vous avez bien suivi mes étapes vous demandera seulement de payer les 11 € de carte grise !